PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

La prochaine séance du Conseil Communautaire aura lieu mercredi 5 novembre 2025 à 17h00 dans la salle de réunion du pôle administratif de la Communauté de Communes.

Ordre du jour :

– approbation du procès-verbal du 29/09/2025,
– fixation des tarifs de l’assainissement collectif 2026,
– lancement d’un MAPA pour la réalisation de 2 unités de traitement de l’H2S,
– résultat du MAPA relatif à la réalisation d’une étude diagnostic du système d’assainissement de Viels-Maisons,
– résultat du MAPA relatif à la création de nouveaux branchements sur les réseaux d’assainissement collectif de la Communauté de Communes du Canton de Charly-sur-Marne hors extension de réseau,
– demande de subvention à l’Agence de l’Eau : Étude diagnostique du système d’assainissement de Viels-Maisons,
– demande de subvention à l’Agence de l’Eau : réalisation de 2 unités de traitement de l’H2S,
– fixation des tarifs de la REOMi à compter du 01/01/2026,
– contrat de reprise des matériaux avec EPR,
– fixation des tarifs de mutualisation du PanneauPocket 2025 et 2026,
– décisions modificatives budgétaires,
– résultat de l’appel d’offres en groupement de commandes sur les assurances,
– contrat pour la réussite de la Transition Écologique (CRTE) : avenant,
– Débat sur les zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables,
– questions diverses.

Le quorum n’ayant pas été atteint lors du Conseil Communautaire du 30 octobre 2025, ce nouveau conseil communautaire est réuni dans le respect de l’article L2121-17 du CGCT.